Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISSUAD'HOME
Numéro de dépôt :
1488546
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/07/1998
Présentation de la marque DISSUAD'HOME
Déposée le 29 juillet 1988 par MEUNIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DISSUAD'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISSUAD'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISSUAD'HOME est expirée depuis le 29 juillet 1998.
MEUNIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09